Mentions légales

Editeur

Ce site est édité par l’Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA), association régie par la Loi de 1901, fondée en 1961 par Jacqueline GILARDONI, reconnue d’utilité publique par décret du 17 décembre 1965.
Le siège social se trouve au : 10, place Léon Blum – 75011 PARIS
Téléphone : 01 43 79 46 46
Contact électronique : contact@oaba.fr
Numéro SIREN : 784 452 351
Directeur de publication du site : Dr Manuel MERSCH, Président
Rédacteur en chef : Audrey Groensteen, vétérinaire responsable communication
Conception et développement du site : Kalankaa

Hébergeur :

Ce site est hébergé chez : ONLINE SAS • BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904

Droits d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification, et la citation claire de la source sous la forme suivante: « Document issu du site Internet de l’OABA ».
Le logotype de l’OABA figurant sur ce site est une marque déposée. Il ne peut être utilisé ou reproduit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’OABA.

Responsabilité

L’OABA ne peut donner aucune garantie et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant des détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
L’OABA ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations, ni être responsable des erreurs ou des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Liens hypertextes

L’OABA propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels. Ces sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’OABA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’OABA et ces sites qui sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Informations nominatives

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données personnelles vous concernant. Cela concerne également toute inscription à la newsletter. Il suffit d’en faire la demande par courrier ou par courriel : contact@oaba.fr

Les informations recueillies par le biais du formulaire de contact ne sont pas divulguées à des tierces personnes. Les fichiers de l’OABA ne sont transmis à aucune société ni à aucun organisme.

Aucune donnée personnelle n’est collectée lors de votre navigation.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies et illustrations utilisées sur ce site sont la propriété de l’OABA.

CNIL : dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23)